Conditions générales de vente

Condition générales de vente

 

Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions générales de vente » ou les « Conditions de vente ») vous fournissent des informations et établissent les conditions générales légales qui s'appliquent à la vente de produits.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à vos achats, commandes et retours effectués par l’intermédiaire de la Boutique Numérique appartenant à The Toss qui permettent aux consommateurs d'effectuer des achats en ligne sur Thetoss.fr.

Si vous avez des réclamations ou des questions, y compris, sans limitation notamment en ce qui concerne, les présentes Conditions de vente, veuillez nous contacter via: contact@thetoss.fr

Lorsque vous passez votre commande, nous pouvons effectuer certaines vérifications avant de la traiter. Ces vérifications peuvent inclure la vérification de la disponibilité des Produits, la vérification de votre adresse et la vérification de toute fraude. Nous effectuons des vérifications partiellement automatisées sur toutes les commandes afin de filtrer les transactions inhabituelles ou suspectes, ou les transactions pouvant être identifiées comme susceptibles de fraude. Toute fraude présumée en lien avec notre Boutique Numérique fera l'objet d'une enquête et, si nécessaire, de poursuites judiciaires.

      Une fois que vous avez suivi toutes les étapes de notre processus de commande en ligne et validé votre commande en cliquant sur « Valider le paiement », nous vous enverrons un e-mail détaillant les Produits que vous avez commandés et accusant réception de votre commande (« Accusé de réception de commande »). Veuillez noter que toutes les commandes sont soumises à notre approbation et que l’Accusé réception de commande ne signifie pas que votre commande a été acceptée par nous. 

       Notre acceptation de la commande a lieu lorsque les Produits vous sont expédiés, moment auquel nous vous enverrons un e-mail avec un numéro de commande, des informations sur les délais de livraison et la manière de suivre votre colis (« Confirmation de commande/d'expédition »).

Si nous n'acceptons pas votre commande en tout ou en partie, mais que votre compte a déjà été débité, les montants payés pour les Produits commandés qui n'ont pas été acceptés vous seront intégralement remboursés.

Pour les Produits achetés via notre Boutique Numérique, nous assumons le risque de dommage ou de perte des Produits jusqu'au moment de leur livraison. La « livraison » est réputée avoir eu lieu, ou la commande est réputée avoir été « livrée », au moment où vous ou un tiers désigné par vous à l'avance entrez en possession physique des Produits, ce qui peut, entre autres, être démontré par la signature d'un accusé de réception par vous ou par le tiers désigné susmentionné. En outre, une commande est « livrée » lorsqu'elle est déposée à un endroit préalablement autorisé par vous.

Remises et promotions

Nous pouvons occasionnellement proposer des réductions sur nos Produits ou organiser des promotions ou d'autres campagnes. Veuillez noter que toute offre, promotion ou campagne sur des Produits à prix réduit sera également soumise à des conditions générales distinctes (supplémentaires), que nous vous communiquerons au moment de la campagne.

Prix total

Pour les commandes passées via notre Boutique Numérique, le prix total indiqué dans l'écran final de validation de la commande comprend les taxes et les frais de livraison. Ce prix sera indiqué dans la confirmation de commande/d'expédition, que nous vous recommandons d'imprimer ou de télécharger pour référence ultérieure.

Méthodes de paiement et traitement des paiements

Les modes de paiement disponibles lors de la commande de Produits via nos Boutiques Numériques peuvent varier selon la Boutique Numérique et le pays. Au moment du paiement, vous pourrez consulter les modes de paiement disponibles pour votre achat.

Nous vous prions de ne pas essayer de payer par d'autres moyens que les modes de paiement mis à votre disposition dans le cadre du processus de commande en ligne de notre Boutique Numérique. Si vous le faites, nous ne serons pas responsables de la perte du paiement ou de tout autre dommage pouvant résulter de cette action.

Livraisons

Pour les commandes passées via notre Boutique Numérique, nous ne pouvons traiter la commande qu’avec une adresse de livraison valide, correspondant à une adresse personnelle ou professionnelle dans l'un des pays où notre Boutique Numérique est disponible.

Nous faisons tout notre possible pour expédier le(s) Produit(s) indiqué(s) dans la confirmation de commande/d'expédition avant la date indiquée dans la confirmation de commande/d'expédition correspondante ; ou, si aucune date d'expédition n'est spécifiée, dans le délai estimé indiqué dans le choix du mode de livraison dans nos Boutiques Numériques. Veuillez noter que nous n'effectuons pas d'expéditions certains jours fériés. Il existe des circonstances liées à la personnalisation des Produits ou des circonstances imprévues ou extraordinaires qui peuvent affecter la date de livraison.

Échanges

Si un Produit que vous avez acheté n'est pas à la bonne taille ou ne vous convient pas, vous pouvez nous demander de l'échanger. Pour toute requête veuillez nous contacter via l'adresse suivante: contact@thetossfr.